Mentions légales

Identification de la société

L’Estampille
EURL BROSSARD JEAN PHILIPPE
60 Rue Louis Aguillon – 79200 Parthenay
Téléphone : 02 41 92 44 55
Email : contact@estampille-pouance.fr
SIRET : 43470162900017
Responsable de la publication : Jean-Philippe BROSSARD

Création du site Internet

Espritpub & Mon Petit Pixel, votre communication dans un esprit collectif !

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Crédits photos

  • L’Estampille

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les éléments (logos, photos, textes, code html…) apparaissant sur le site estampille-pouance.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à L’Estampille ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun des ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de L’Estampille et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

L’Estampille se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles

Consulter la page dédiée aux données personnelles